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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORT INTERURBAIN CFTI
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Nord Ligne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nord Ligne
COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORT INTERURBAIN CFTI, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98720840
Date de dépôt :
03/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/03/2008

Présentation de la marque Nord Ligne

Déposée le 3 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORT INTERURBAIN CFTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Nord Ligne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORT INTERURBAIN CFTI domicilié(e) 169 avenue Georges Clémenceau, 92000 NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 022 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société d'Avocats - France.

La marque Nord Ligne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720840.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nord Ligne est expirée depuis le 3 mars 2008.

COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORT INTERURBAIN CFTI a également déposé les autres marques suivantes : ALPY , TOURISME VERNEY , TRANSURBAINE , TV , .Le B.A.BUS. LE BASSIN D'ANNONAY EN BUS , NEMUS , CFTA TOURISME , BUSCOOL , TRANSPORTS VERNEY


COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORT INTERURBAIN CFTI, (Société Anonyme) - 169 avenue Georges Clémenceau, 92000 NANTERRE - France - SIREN 552022063


DEPREZ DIAN GUIGNOT Société d'Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Transport en commun de voyageurs ; accompagnement de voyageurs ; services d'autobus ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; réservation de places pour les transports.